Mentions légales

Ces mentions légales ont été mises à jour pour la dernière fois le 28 octobre 2025.

1. Informations légales

Conformément aux dispositions de l’article 6, III, 1° de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé l’identité des différents intervenants dans le cadre de la réalisation et du suivi du présent site web.

1.1. Éditeur du site

Nom de l’établissement : Lycée Général et Technologique Albert Calmette (LGT)

Statut : Établissement public local d’enseignement (EPLE)

Adresse : 5 Avenue Maréchal Foch, 06000, Nice

Téléphone : 04 93 13 66 00

E-mail : ce.0060031b@ac-nice.fr

Le Lycée Albert Calmette est placé sous la tutelle du Ministère de l’Éducation Nationale et de la Jeunesse et relève de l’Académie de Nice.

1.2. Hébergeur du site

L’hébergement est assuré par l’Académie de Nice via le Département Socle Numérique et leur responsable hébergement web. 

Adresse : 53 Avenue Cap de Croix, 06181, Nice Cedex 2

Téléphone : 04 93 53 73 39

2. Propriété intellectuelle et droit d'auteur

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

2.1. Contenus et droits

Sauf mention contraire, tous les contenus (textes, images, vidéos, sons, graphismes) présents sur le site sont la propriété exclusive du Lycée Albert Calmette ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs auteurs.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse et écrite du Lycée Albert Calmette, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

2.2. Crédits photographiques et illustrations

Les photographies et illustrations utilisées sur ce site proviennent :

  • De médias et œuvres créés et appartenant au Lycée Albert Calmette (prises de vue au sein de l’établissement, créations des élèves ou du personnel).

  • De médias acquis légalement et libres de droits, notamment via la banque d’images Adobe Stock ou d’autres sources gratuites et libres de droits, avec respect des licences associées.

  • Crédits spécifiques : …

  • De photographies réalisées par Michel ROSI (photographe indépendant) et Vincent BAGGIONI.

3. Données personnelles (RGPD)

Le Lycée Albert Calmette s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du présent site, soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

3.1. Formulaire de contact

Le site comporte une section de contact permettant aux utilisateurs de remplir un formulaire pour adresser des requêtes à l’établissement.

  • Données collectées : Le formulaire de contact requiert la saisie de l’adresse mail, du nom et prénom de l’utilisateur.

  • Finalité du traitement : Ces données sont collectées exclusivement dans le but de pouvoir identifier l’émetteur et de répondre aux demandes formulées.

  • Destinataires des données : Les données sont traitées par le personnel habilité du Lycée Albert Calmette, uniquement dans le cadre du traitement de la requête.

  • Durée de conservation : Les données sont conservées le temps nécessaire au traitement de la demande et archivées pour une durée indéterminée après la réponse.

3.2. Vos droits

Conformément à la réglementation, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement de vos données, de limitation de traitement, d’opposition au traitement et d’un droit à la portabilité de vos données.

Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données, vous pouvez contacter :

  • L’établissement.
    Adresse : 5 Avenue Maréchal Foch, 06000, Nice
    Téléphone :  04 93 13 66 00
    E-mail : ce.0060031b@ac-nice.fr

  • Le Délégué à la Protection des Données (DPO) de l’Académie de Nice.
    Adresse : 53 Avenue Cap de Croix, 06100, Nice
    E-mail : dpd@ac-nice.fr 

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

4. Liens hypertextes et plateformes externes

4.1. Liens vers des sites institutionnels

Le Lycée Albert Calmette met à disposition des liens hypertextes vers des plateformes et sites web jugés utiles pour les lycéens et la communauté éducative, tels que :

  • ONISEP (Office national d’information sur les enseignements et les professions)

  • Parcoursup (Plateforme nationale d’admission à l’enseignement supérieur)

  • Le site du Ministère de l’Éducation Nationale

  • Le site de l’Académie de Nice

Ces liens sont fournis à titre informatif et de service. L’Établissement ne saurait être tenu pour responsable du contenu, de la disponibilité ou des pratiques de protection des données des sites externes.

4.2. Liens vers le site du lycée Albert CALMETTE

La création de liens hypertextes pointant vers le contenu du site du Lycée Albert Calmette est soumise à l’accord préalable du chef d’établissement.

5. Cookies

Le présent site web peut utiliser des cookies strictement nécessaires au bon fonctionnement technique et à la sécurité du site, ainsi que, le cas échéant, des cookies de mesure d’audience pour analyser la fréquentation et l’utilisation du site (pages consultées, nombre de visites).

L’utilisation de ces cookies est soumise à votre consentement. Un bandeau d’information est affiché à votre arrivée sur le site pour vous permettre d’accepter ou de refuser leur dépôt.

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6. Accessibilité

Le Lycée Albert Calmette s’efforce d’assurer la meilleure accessibilité possible de son site web aux personnes handicapées, conformément au Référentiel Général d’Amélioration de l’Accessibilité (RGAA).

7. Droit applicable

Le présent site est régi par les lois françaises, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation, et après une tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Le site du lycée est actuellement en maintenance.

Pour toute demande, veuillez nous contacter lors des horaires d’ouverture* par téléphone au 04 93 13 66 00 ou par e-mail à l’adresse suivante : ce.0060031b@ac-nice.fr

*Nous sommes ouverts du lundi au vendredi de 8h à 17h30 (hors vacances et jours fériés)

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